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Concertation du public sur les projets de transport

Concertation du public sur les projets de transport

La concertation sert à informer et recueillir l’avis du public selon les différentes phases des projets (études amont, études préliminaires, études détaillées, études d’avant-projet et travaux).

Le STIF, en tant que maître d’ouvrage, est pilote des concertations des projets de transport en Île-de-France.

Dans la vie d’un projet, les phases de concertation constituent des étapes importantes pour prendre le temps d’informer et d’échanger avec les acteurs et le public dans l’intérêt collectif du projet.

La concertation est ainsi devenue au fil des années une dimension essentielle dans les activités des équipes du STIF notamment en charge des projets d’investissement.

Elle s’inscrit dans une démarche d’accompagnement et de dialogue continus avec les acteurs, jusqu’à la mise en service du projet.

Pourquoi ?

  • Faciliter la connaissance, l’acceptabilité, la légitimité d’un projet.
  • Enrichir et faire avancer le projet : la concertation vise à recueillir les attentes et préoccupations du public (notamment des usagers) et contribue ainsi à adapter le projet aux besoins et à son environnement.
  • Respecter les obligations juridiques et franchir une étape administrative : la concertation est définie et encadrée par la loi.

Qui ?

  • Le grand public (usagers, riverains, …)
  • Les élus
  • Les acteurs socio-économiques (entreprises, gestionnaires de sites générateurs de trafic, chambres de commerce et d’industrie, GIP, syndicats, lycées, universités, administrations…)
  • Les associations (territoriales ou thématiques)

Comment ?

  • Informer : présenter le projet au public, répondre à ses questions
  • Échanger : dialoguer, recueillir les avis et les suggestions des participants
  • Rendre compte et décider : rapporter les propos entendus par le maître d’ouvrage, justifier ceux qu’il retient pour la suite du projet et ceux qu’il ne retient pas

Quand ?

La concertation intervient à quatre moments-clés du projet :

  • Dès les études amont, au stade du dossier d’objectifs et de caractéristiques principales (DOCP), lorsque des options sont encore ouvertes : c’est la concertation préalable.
  • Pendant les études préliminaires au schéma de principe et au dossier d’enquête publique : c’est la poursuite du dialogue et de l’information.
  • Au moment de la définition finale du projet : c’est l’enquête publique.
  • Le dialogue se poursuit dans le cadre des études détaillées et des travaux

Exemples