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Séance du Mercredi 24 octobre 2001 à 15h30

CONSEIL D’ADMINISTRATION

Séance du Mercredi 24 octobre 2001 à 15h30

au

SYNDICAT DES TRANSPORTS D’ILE-DE-FRANCE

11, avenue de Villars - PARIS 7ème

Salle du R de C


ORDRE DU JOUR

Approbation du procès-verbal du conseil d’administration du 19 juin 2001. procès-verbal

1 - Organisation du STIF

1-1) - Installation du conseil dans sa nouvelle configuration rapport décret n° 2001-924 ordonnance n° 59-151
décret n° 59-157 décret n° 59-1090

Elections des 4 vice-présidents issus des représentants du conseil régional et des représentants des conseils généraux et du conseil de Paris. rapport décision

Approbation du règlement intérieur qui comprend : décision n° 1 décision n° 2
- la création d’un bureau du conseil d’administration ;
- la compétence, la composition et le fonctionnement de la commission du plan de transport (CPT) ;
- la compétence, la composition et le fonctionnement de la commission des investissements (CI) ;
- la compétence, la composition et le fonctionnement de la commission économique et tarifaire (CET).

Désignation des membres de la commission du plan de transport et élection de son président. rapport décision

Désignation des membres de la commission des investissements et élection de son président. rapport décision

Désignation des membres de la commission économique et tarifaire et élection de son président. rapport décision

Désignation des membres du bureau autres que les membres de droit. rapport décision

Délégation de pouvoir au directeur général. décision

1-2) - Commission d’appel d’offre

Décision portant sur la création et la composition d’une commission d’appel d’offres (CAO) pour la passation des marchés du STIF. rapport décision annexes

2 - Informations générales

2-1) - Point concernant la régularité sur le réseau SNCF Ile de France. rapport annexes
2-2) - Mise en œuvre de l’article 123 de la loi SRU sur le droit au transport en Ile de France. rapport
2-3) - Navigo : début de la généralisation. rapport annexe
2-4) - Coopération entre le STIF et la Mazovie (région de Varsovie) rapport

3 - Affaires budgétaires

3-1) - Budget 2001 du STIF : décision modificative n°3. rapport décision annexes

4 - Affaires tarifaires

4-1) - Compte-rendu de décisions prises par délégation.
-  Relèvement des tarifs sur les réseaux ferrés de la SNCF Ile-de-France décision
-  Tarifs sur les réseaux d’Optile décision
-  Tarifs des cartes Transition décision
-  Relèvement du prix des services de nuit Noctambus décision
-  Relèvement des tarifs des cartes Améthyste et Emeraude décision
-  Approbation du barème harmonisé de compensation applicable aux services réguliers routiers de voyageurs exploités dans la Région Ile-de-France décision

5 - Nouveaux projets

5-1) - Objectifs et modalités de la concertation préalable relative aux projets dont le STIF est à l’initiative. rapport décision (Point retiré de l’ordre du jour)
5-2) - Compte-rendu des commissions techniques de coordination du 12 juillet 2001 et du 4 octobre 2001.compte-rendu 12 juillet compte rendu 4 octobre