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Séance du Vendredi 7 Décembre 2001 à 9h00

CONSEIL D’ADMINISTRATION

Séance du Vendredi 7 Décembre 2001 à 9h00 au

SYNDICAT DES TRANSPORTS D’ILE-DE-FRANCE
11, avenue de Villars - PARIS 7ème
Salle du R de C


ORDRE DU JOUR

Adoption du procès-verbal du Conseil d’administration du 24 octobre 2001 procès-verbal

Adoption du calendrier 2002 du Conseil d’administration calendrier

1 - Informations générales

1-1) Régularité sur le réseau SNCF en Ile de France. rapport annexes

2 - Affaires tarifaires

2-1) Présentation des forfaits annuels Navigo. rapport décision
2-2) Disposition tarifaire visant à faciliter le passage à l’euro. rapport décision
2-3) Report et élargissement de l’enquête Améthyste. rapport décision
2-4) Mise en place de la tarification sociale sur la carte Imagine’R destinée aux collégiens et lycéens. rapport décision
2-5) Mise en œuvre de l’article 123 de la loi SRU sur le droit au transport : création de la carte Solidarité transport. rapport décision
2-6) Instauration de la gratuité des transports parisiens à l’occasion du passage à l’an 2002 rapport décision

3 - Contrats et conventions financières

3-1) Avenant n° 2 au contrat STIF - SNCF. rapport décision annexes
3-2) Avenant n°3 au contrat STIF - RATP. rapport décision annexes
3-3) Compensation de la carte Imagine’R scolaire suite à la suppression de la carte hebdomadaire de travail. rapport décision
3-4) Aides au fonctionnement des réseaux de transport en commun de Sénart, Sénart-en-Essonne et des secteurs 3 et 4 de Marne-la-Vallée et communes environnantes. rapport décision annexes
3-5) Chèque mobilité : modification de ses modalités et champs d’application. (remise ultérieure) rapport décision

4 - Affaires budgétaires

4-1) Budget 2001 : DM n°4. rapport décision annexes
4-2) Projet de budget pour 2002. rapport décision annexes

5 - Nouveaux projets
  • Débats d’orientation 5-1) Accessibilité des réseaux à grand gabarit et transports spécialisés des personnes à mobilité réduite. rapport annexes
  • Schémas de principe et avant projets 5-2) Approbation du schéma de principe de la tangentielle nord. rapport décision annexes 5-3) Approbation du schéma de principe du tram-train Aulnay/Bondy. rapport décision 5-4) Prolongement de T2 à Paris : adoption de la variante devant faire l’objet d’un schéma de principe. rapport 5-5) Approbation du schéma de principe du tramway sur les Maréchaux-Sud. rapport décision
  • Programme d’utilisation du produit des amendes 5-6) Budget 2001 du produit des amendes : programme modificatif. rapport décision annexes 5-7) Projets subventionnés par le produit des amendes : actualisation des prix plafonds. rapport décision annexes 5-8) Opérations individualisées. relevé d’avis de la CI
    -  RFF - Télésurveillance et supervision des installations rapport décision
    -  RFF - Clôture du territoire ferré en Ile-de-France rapport décision
    -  Sécurité des transports publics en Ile-de-France, investissements nouveaux (hors deuxième programme triennal) RATP, vidéosurveillance embarquée dans les bus deuxième phase de 1000 bus rapport décision
    -  Sécurité des transports publics en Ile-de-France, investissements nouveaux (hors deuxième programme triennal) SNCF, fermeture des gares en vue de la maîtrise du territoire rapport décision annexes
    -  Sécurité des transports publics en Ile-de-France, investissements nouveaux (hors deuxième programme triennal) SNCF, rénovation des gares d’Ile-de-France, éclairage des plaques de quai transilien rapport décision
    -  Information des voyageurs, SIEL BUS RATP, deuxième phase, équipement de 1200 points d’arrêt rapport décision annexes
    -  Gare SNCF de Bois-Colombes (92), accessibilité des personnes à mobilité réduite rapport décision
    -  Prolongement du RER E à Tournan, gare SNCF de Tournan (77), accessibilité des personnes à mobilité réduite rapport décision 5-9) Compte-rendu des décisions prises par délégation.
    -  Programme d’utilisation du produit des amendes 2001 décision
    -  Programme d’utilisation du produit des amendes 2001 : aménagement de la station de métro Barbès-Rochechouart décision
    -  Programme d’utilisation du produit des amendes 2001 : aménagement de la station de métro Barbès-Rochechouart décision
  • Politique de la ville 5-10) Développement d’Allobus en Seine et Marne et convention de financement. rapport décision
6 - Marchés

6-1) Délégation particulière au directeur général pour passer des constats de conversion. rapport décision

7 - Affaires diverses

7-1) Nomination d’un représentant du Conseil de Paris à la Commission du plan de transport. rapport décision
7-2) Groupe de travail constitué sur la sécurité dans les transports en commun d’Ile de France. (remise ultérieure) rapport décision
7-3) Désignation d’un membre du Conseil d’administration pour représenter le Syndicat des Transports d’Ile-de-France au Conseil d’administration de l’EPAD rapport décision décret n° 58-815

8 - Communication

8-1) Compte régional transport Ile de France 1999.