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Séance du Jeudi 14 Février 2002 à 9h00

CONSEIL D’ADMINISTRATION

Séance du Jeudi 14 Février 2002 à 9h00

au

SYNDICAT DES TRANSPORTS D’ILE-DE-FRANCE
11, avenue de Villars - PARIS 7ème
Salle du R de C


ORDRE DU JOUR

Approbation du procès-verbal de la séance du conseil du 7 décembre 2001. procès-verbal

INFORMATIONS DIVERSES ET ACTUALITE

Régularité sur les réseaux de la SNCF en Ile de France et de la RATP : bilan de l’année 2001. rapport SNCF rapport RATP
Mise en place du groupe de travail sur la sécurité dans les transports en commun en Ile de France. rapport
Maquette du tableau de bord des principaux indicateurs du STIF. (CET) rapport

AUDITION

F. ROL-TANGUY : présentation de la politique de transport de marchandises de la SNCF en Ile de France (impact sur le service voyageurs et la qualité de service)

DECISIONS

Affaires tarifaires

·Classement tarifaire de la gare SNCF de Liesse. (CET) rapport décision

Affaires budgétaires

·Compte financier 2001. (CET) rapport décision annexes comptes
Budget 2002 : décision modificative n°1. (CET) rapport décision annexe 1 annexe 2 annexe 3

Contrats et conventions financières

·Transports spécialisés de personnes à mobilité réduite : compensations dues au titre de 2002. (CPT) rapport décision annexe
Convention entre le STIF et le GIE Comutitres. (CET) rapport décision convention

Nouveaux projets

Procédures
·Objectifs des opérations soumises à la concertation préalable relative aux projets présentés au conseil d’administration du STIF. (CI) rapport décision code
Modalités générales de la concertation préalable relative aux projets présentés au conseil d’administration du STIF.(CI) rapport décision

Schémas de principe et avant projets

Approbation du schéma de principe du prolongement de la ligne 12 du métro. (CI) rapport décision
Approbation de l’avant-projet de l’extension de la desserte du RER E à Tournan-en-Brie. (CI) rapport décision annexe

Qualité de service : subventions d’investissement

Exercice 2002 : programme d’utilisation du produit des amendes. (CI) rapport décision annexe 1 annexe 2 annexe 3 annexe 4 annexe 5

Plan de transport

Contribution du STIF à l’amélioration de la qualité de service dans les gares routières d’Ile de France. (CPT) rapport décision convention
Décision du plan de transport de la compétence du conseil : ligne express Cergy - Roissy. (CPT) rapport décision convention

DOCUMENTS TRANSMIS AU CONSEIL D’ADMINISTRATION
Convention entre la SNCF et RFF. rapport convention