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Séance du Jeudi 4 Avril 2002 à 9h00

CONSEIL D’ADMINISTRATION

Séance du Jeudi 4 Avril 2002 à 9h00

au

SYNDICAT DES TRANSPORTS D’ILE-DE-FRANCE
11, avenue de Villars - PARIS 7ème
Salle du Conseil


ORDRE DU JOUR

Adoption du procès-verbal du 14 février 2002 procès-verbal

INFORMATIONS ET ACTUALITE
en particulier :
·Eléments d’information concernant les tarifs des transports publics de voyageurs en Ile de France.(CET) rapport
Contractualisation avec Optile.(CET et CPT) rapport
Dispositif d’adaptation de l’offre en cas d’événements festifs.(CPT ) rapport
Mise en place du nouveau dispositif de transport spécialisé pour les personnes à mobilité réduite.(CPT) rapport

DECISIONS

Projets d’investissement

Approbation du schéma de principe du pôle de Noisy-le-Grand.(CI) rapport décision
Approbation du schéma de principe du pôle multimodal de Nanterre-Université.(CI) rapport annexe décision
Approbation du schéma de principe du TCSP Pompadour-Sucy-Bonneuil.(CI) rapport annexe décision
Approbation du schéma de principe du prolongement de la ligne 4 à Montrouge et Bagneux.(CI) rapport annexe décision
Approbation du schéma directeur des aménagements de la ligne Paris-Mantes.(CI) rapport décision
Approbation de l’avant-projet de création d’une liaison supplémentaire à Houilles.(CI) rapport décision
Approbation de l’avant-projet lié à la desserte ferroviaire de l’exposition internationale 2004.(CI) rapport décision

Procédures

·Schémas de principe et avant-projets d’infrastructures : définition des opérations en faisant l’objet et définition de leurs contenus (CI) rapport décision n° 1 décision n° 2
Règles d’attribution des subventions d’investissement du STIF.(CI) rapport décision annexe n° 1 information

Affaires tarifaires et financières

·Instauration d’un titre spécifique pour les congrès et salons se tenant en Ile de France.(CET) rapport décision
Aides au fonctionnement des réseaux de transport en commun de Sénart, Sénart-en-Essonne et des secteurs 3 et 4 de Marne-la-Vallée et communes environnantes.(CET) ·rapport décision
Avenant n°4 entre le STIF et la RATP.(CET) · rapport décision
Relèvement du Centre national de la fonction publique territoriale de la prescription quadriennale. rapport décision

Offre de transport

·Mesures en faveur des autobus : programme mobilien 2001 de protection des couloirs de bus à Paris.(CI) rapport décision

Politique de la ville

·Politique de la ville : humanisation, nouveaux services.(CPT et CI) rapport
-  humanisation : rapport décision
-  amélioration de l’intégration des gares SNCF rapport décision

DOCUMENTS TRANSMIS AU CONSEIL D’ADMINISTRATION

·Bilan des contrats STIF-RATP et STIF-SNCF pour 2001.(CET) · rapport RATP rapport SNCF
Régularité sur les réseaux. · graphique
Décisions prises par délégation.
-  lettres
-  compte-rendu CPT
-  compte-rendu CI
-  decision produit des amendes
-  decision produit des amendes : investissements "valideurs" optile
-  tarifs des cartes "Imagine’R Etudiant" pour l’année universitaire 2002-2003
-  tarifs des cartes "Imagine’R Scolaire" pour l’année scolaire 2002-2003

(CI):dossier examiné en CI - (CPT) : dossier examiné en CPT - (CET) : dossier examiné en CET