Vous êtes ici : Accueil / Organisation et missions / Accès réservé / Conseil / Archives 2002 / Séance du mardi 10 décembre 2002 à 9h00

Séance du mardi 10 décembre 2002 à 9h00

CONSEIL D’ADMINISTRATION Séance du mardi 10 décembre 2002 à 9h00

au SYNDICAT DES TRANSPORTS D’ILE-DE-FRANCE
11, avenue de Villars - PARIS 7ème
salle du conseil


ORDRE DU JOUR

Adoption du procès-verbal de la séance du 10 octobre 2002 procès-verbal
Adoption du procès-verbal de la séance du 19 novembre 2002 procès-verbal

Informations diverses et actualité, et notamment

· Action internationale du STIF. rapport et annexes
· Actualité européenne du transport public. rapport et annexes

Fonctionnement du conseil d’administration et du STIF

· Désignation d’un membre de la commission des investissements, d’un membre de la commission économique et tarifaire et du président de la commission économique et tarifaire. rapport liste cet liste ci décision ci décision cet

Budgets, contrats, conventions financières et marchés

· Budget du STIF 2002 :décision modificative n°3. rapport annexes décision
· Budget du STIF 2003 initial. rapport annexes décision
· Tarif et convention ticket T. rapport convention décision n° 1 décision n° 2
· Avenant n° 5 au contrat entre le STIF et la RATP. rapport avenant 5 décision
· Avenant n° 3 au contrat entre le STIF et la SNCF. rapport avenant 3 annexes décision
· Aides au fonctionnement pour 2003 des réseaux de transport en commun de Sénart et Sénart-en-Essonne. rapport convention sénart convention sénart en essonne décision
· Transports spécialisés de personnes à mobilité réduite : compensations à verser au titre de 2003. rapport annexe décision convention

Offre de transports

· Mise en place d’un dispositif de renforcement des services de nuit lors de festivités exceptionnelles. rapport décision

Affaires tarifaires

· Instauration de la gratuité des transports à l’occasion des fêtes de fin d’année. rapport décision
· Dispositions spécifiques pour une rencontre européenne de jeunes à la porte de Versailles. rapport décision
· Navigo : modalités de distribution des cartes pour mise en œuvre de l’étape 2., aménagements tarifaires et mise en place des valideurs sur le réseau Optile. rapport document complémentaire
-  modalités de distribution des cartes de l’étape 2 du projet Navigo rapport annexe décision
-  aménagements tarifaires proposés pour mise en oeuvre avec l’étape 2 du projet rapport décision
-  entreprises privées adhérentes d’Optile : mise en place des valideurs Navigo rapport décision

Grands projets d’investissement (les dossiers seront envoyés ultérieurement après la CI)

· Informations sur les tangentielles ouest, sud et nord. rapport ouest et sud rapport nord
· CDG Express rapport décision
· Approbation de l’avant-projet de TVM Ouest Rungis - Croix de Berny. (sous réserve) rapport convention décision
· Approbation de l’avant-projet du prolongement de la ligne 13 à Gennevilliers. (envoi ultérieur) rapport convention décision
· Approbation de l’avant-projet de Mantes-la-Jolie : création de deux tiroirs de retournement. rapport convention décision
· Approbation de l’avant-projet d’Epône-Mézières : banalisation de la voie 2 du saut de mouton. rapport convention décision

Amélioration de la qualité de service (les dossiers seront envoyés ultérieurement après la CI)

· Budget 2002 du produit des amendes : modification du programme. rapport annexe décision
· Budget 2003 du produit des amendes : programme initial. rapport décision
· Opérations de qualité de service supérieures à 2 000 000 €. annexe
-  RFF : sous stations électriques de la ligne C rapport décision 1 décision 2
-  RATP : videosurveillance embarquée dans les bus - troisième tranche de 1 000 bus rapport annexe 1 annexe 2 annexe 3 décision
-  RATP : information des voyageurs - système siel bus : équipement de 1 000 points d’arrêt supplémentaires pour les lignes RATP non mobilien équipées de Siel régulation rapport décision
-  SNCF : gare SNCF de Versailles-Chantiers (78) : accessibilité des personnes à mobilité réduite rapport décision

Affaire patrimoniale

· Cession d’un terrain du domaine affecté situé à Malakoff. rapport décision

Documents transmis au conseil d’administration à titre d’information

Décisions prises par délégation par la directrice générale :
-  programme d’utilisation du produit des amendes 2002 décision
-  programme d’utilisation du produit des amendes 2002 décision
-  lettres lettres