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Séance du mercredi 10 décembre 2003 à 9h00

CONSEIL D’ADMINISTRATION

Séance du mercredi 10 décembre 2003 à 9h00

au SYNDICAT DES TRANSPORTS D’ILE-DE-FRANCE

11, avenue de Villars - PARIS 7ème

salle du conseil


ORDRE DU JOUR

* Adoption du procès-verbal du conseil d’administration du 7 novembre 2003. Procès verbal

Informations diverses et actualité

Audition

* Audition de M. Jean Pierre Sellier, président d’Optile.

Budget, contrats, conventions financières, patrimoine

* Point d’information sur les nouveaux contrats avec la RATP et la SNCF. (oral)

* Avenant n°7 au contrat entre le STIF et la RATP. avenant rapport décision

* Avenant n°4 au contrat entre le STIF et la SNCF.rapport décision annexe

* Budget initial 2004. rapport décision annexe 1 annexe 2 annexe 3

Grands projets d’investissement

* Avant-projet du tramway sur les boulevards des Maréchaux sud (TMS). (s’agissant du dossier technique de l’avant-projet, les administrateurs sont invités à se reporter au dossier sur TMS figurant dans le dossier du CA du 1er octobre 2003 qui leur a été envoyé) rapport décision annexe 1 annexe 2

* Objectifs du projet de transport en commun en site propre entre Versailles et Le Chesnay soumis à concertation préalable. rapport décision

Amélioration de l’offre :

* Nouveaux réseaux bus et tramway associés à la mise en service du prolongement du tramway T1 à Noisy-le-Sec. rapport décision

* Transport spécialisé des personnes à mobilité réduite : information sur l’aménagement du dispositif et décision pour les compensations à verser au titre de 2004. rapport décision annexe prévision

* Aide au fonctionnement pour 2004 des réseaux de transports en commun de Sénart et Sénart-en-Essonne. rapport décision annexe 1 annexe 2

* Continuité de l’offre SNCF Bus de nuit. rapport décision

Amélioration de la qualité de service

* Projets d’amélioration des RER C et D. rapport décision annexe 1 annexe 2

* Projet d’appel d’offre du nouveau matériel roulant SNCF.

* Opérations de qualité de service supérieures à 2 M€.

Palaiseau/Villebon : rapport décision

RFF/Bretigny Dourdan : rapport décision

SIEL_Bus : rapport décision

Varenne-Chennevières : rapport décision

Divers

* Convention de mandat entre le STIF et l’EPA Sénart. rapport décision annexe 1 annexe 2

* Régularisations de subventions sur le produit des amendes. rapport décision

* Régularisation d’une convention . rapport décision