Vous êtes ici : Accueil / Organisation et missions / Accès réservé / Conseil / Archives 2003 / Séance du Mercredi 1er octobre 2003 à 9h00

Séance du Mercredi 1er octobre 2003 à 9h00

CONSEIL D’ADMINISTRATION Séance du mercredi 1er octobre 2003 à 9h00 au SYNDICAT DES TRANSPORTS D’ILE-DE-FRANCE 11, avenue de Villars - PARIS 7ème salle du conseil


ORDRE DU JOUR

* Adoption du procès-verbal du conseil d’administration du 11 juillet 2003 procès-verbal

Informations diverses et actualité (orales)

Budget, contrats, conventions financières, patrimoine

* Point d’étape sur les négociations des nouveaux contrats avec la RATP et la SNCF rapport annexe 1 annexe 2

* Information sur le domaine du STIF affecté à la RATP. (point inscrit au CA du 11 juillet 2003 et reporté au CA du 1er octobre) rapport annexe

* Conventions d’études sur la qualité de l’air dans les enceintes ferrovaires. rapport décision convention ratp convention SNCF

Affaires tarifaires

* Information sur les dispositifs chèque mobilité, carte solidarité transport et autres aides apportés aux personnes à faibles ressources. rapport

Grands projets d’investissement

* Modalités d’application de la loi SIST et du décret relatif à la sécurité des transports publics guidés. rapport décision annexe 1 annexe 2 annexe 3

* Schéma directeur du RER B. (point inscrit au CA du 11 juillet 2003 et reporté au CA du 1er octobre) rapport décision

* Schéma de principe du grand pôle intermodal de Choisy-le-Roi. rapport décision annexe 1

* Schéma de principe complémentaire de la liaison en site propre plateau de Saclay- Massy RER. rapport décision

* Schéma directeur des aménagements pour bus et sécurité routière sur la RN 20. rapport décision

* Avant-projet du tramway sur le boulevard des maréchaux sud rapport décision

Amélioration de la qualité de service

* Opérations de qualité de service supérieures à 2 M€ :

* aménagement de la ligne mobilien 126 ; rapport décision annexe

* aménagement de la ligne mobilien 91 ; rapport décision

* déploiement d’infogare. rapport décision

* Régularisation de subventions accordées sur le produit des amendes. rapport décision

Marchés

* Marché des comptages carte orange. rapport décision

(1) Le maintien de ce point à l’ordre du jour est subordonné à la résolution préalable du financement du surcoût du projet.