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Séance du lundi 12 juillet 2004 à 15h00

CONSEIL D’ADMINISTRATION

Séance du lundi 12 juillet 2004 à 15h00

au SYNDICAT DES TRANSPORTS D’ILE-DE-FRANCE

11, avenue de Villars - PARIS 7ème

salle du conseil


ORDRE DU JOUR

* Adoption du procès-verbal du conseil d’administration du 18 juin 2004. (remise ultérieure)

Fonctionnement du conseil d’administration

* Règlement intérieur : modalités pour proposer des vœux et des amendements. rapport, décision

Budget, contrats, conventions financières, patrimoine

* Information sur la contractualisation avec Optile. information

* Décision de revalorisation du barême harmonisé. rapport, décision

* Information sur le bilan de l’exécution des contrats RATP et SNCF en 2003 et lors du 1er semestre 2004. RATP 2003 : rapport, annexe 1, annexe 2, bilan des ventes, SNCF 2003 : rapport, annexe , bilan des ventes ; SNCF-RATP 2004 : rapport, annexe 1, annexe 2, annexe 3 , annexe 4

Affaires domaniales

* information du commissaire du gouvernement sur le rapport d’expertise sur le régime économique et patrimonial des biens immobiliers affectés à la RATP pour l’exploitation du service public de transport ; information

* règlement d’application de la convention STIF-RATP du 27 novembre 1972 ; rapport, décison, annexe réglement

* information sur le domaine du STIF affecté à la RATP : bilan 2003 et programme 2004 ; information, opérations 2003 ; compte de remploi ; opération à l’étude 1, opération à l’étude 2, opérations à l’étude 3, annexe opérations étude

* convention tripartite Etat-RATP-STIF relative à la réalisation d’opérations de logement sur des terrains affectés à la RATP. rapport, décision, annexe

Amélioration de la qualité de service

* Présentation du plan d’amélioration de la régularité du réseau Transilien. présentation

* Présentation du bilan général d’utilisation du produit des amendes. présentation, annexe 2-1 annexe 2- 2, annexe 3

* Opérations de qualité de service supérieures à 2 M€ :

-  décision d’aménagement de la ligne Mobilien 323. rapport, décision annexe mobilien

Amélioration de l’offre

* Point d’information sur le groupe de travail offre de transport. information, annexe 1, annexe 2

* Décision d’amélioration de l’offre de transport sur la ligne 12 du métro.rapport, décision

* Evolution des dessertes du réseau Transilien au service 2005 (réseau RER D). rapport, décision, annexe

Grands projets d’investissement

* Information sur le projet de déviation du tramway T2 à l’ile Monsieur.information

* Information sur l’automatisation de la ligne 1 du métro. information

Points divers

* Transport spécialisé des PMR : rapport

-  approbation de la convention du Val-de-Marne pour la mise en œuvre de la nouvelle organisation du transport spécialisé pour les PMR ; décision, annexe 1, annexe 2

-  approbation des avenants aux conventions avec l’association GIHP et avec l’association TADY, pour des services réguliers de transport de personnes à mobilité réduite. décision, avenant GIPH, avenant TADY

* Equipement télébilletique des entreprises d’Optile : décision montants plafonds complémentaires. rapport, décision

* Approbation de conventions : aide du STIF pour réduire la participation de certains départements en faveur des élèves boursiers collégiens et lycéens titulaires de la carte Imagine’R. rapport, décision

* Information sur l’aménagements des locaux du STIF. information

Documents transmis pour information

Information sur la marche à blanc pour la généralisation de la télébillettique pour les cartes orange des zones 1 et 2. (remise sur table)

Information sur l’avancement du schéma directeur du RER B. note

Information sur CDG Express. note, annexe

Information sur le délai du doublement des quais et rames du tramway T2. note