Vous êtes ici : Accueil / Organisation et missions / Accès réservé / Conseil / Archives 2004 / Séance du mardi 28 septembre 2004 à 15 h 30

Séance du mardi 28 septembre 2004 à 15 h 30

CONSEIL D’ADMINISTRATION DU STIF

Séance du MARDI 28 SEPTEMBRE 2004 à 15 h 30

au STIF - salle du conseil

ORDRE DU JOUR

* Adoption des procès-verbaux des conseils d’administration des 18 juin et 12 juillet 2004. procès-verbal du 18 juin, procès verbal du 12 juillet

Pour le procès-verbal du conseil du 18 juin, merci de vous reporter au document qui vous a été envoyé à l’occasion du CA du 12 juillet dernier.

Actualité

* Décentralisation du STIF

Audition

* Audition des auteurs du rapport d’expertise sur le régime économique et patrimonial des biens affectés à la RATP pour l’exploitation du service public de transport.

Point inscrit sous réserve de l’accord des ministres concernés pour que les rapporteurs puissent être auditionnés par les administrateurs du STIF.

Télébillettique

* Décisions à prendre : rapport, annexe 1, annexe 2

* généralisation de la télébillettique aux cartes orange des zones 1 et 2 et information sur le déroulement du projet ; décision

* orientations concernant une première étape du passage en télébillettique du carnet de tickets. décision

Grands projets d’investissement

* Approbation du schéma de principe complémentaire sur la tangentielle nord. rapport, décision, annexe 1, annexe 2

* Bilan sur l’avancement de l’exécution de l’article 1 du contrat de plan Etat - Région concernant les infrastructures de transport en commun. rapport, annexes rapport, dossier partie 1, dossier partie 2, dossier partie 3, dossier partie 4

Amélioration de la qualité de service

* Opération de qualité de service supérieures à 2 M€ :

* videosurveillance sur le réseau RATP - 3ème phase. rapport, décision

Divers

* Approbation d’une convention transactionnelle entre le STIF et la société ACCOR Services. rapport, décision

* Nomination du représentant du STIF au conseil d’administration de l’EPAD. rapport, décision