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Séance du vendredi 5 novembre 2004 à 9h00

CONSEIL D’ADMINISTRATION

Séance du 5 novembre 2004 à 9h00

au SYNDICAT DES TRANSPORTS D’ILE-DE-FRANCE

11, avenue de Villars - PARIS 7ème (salle du conseil)

ORDRE DU JOUR

* Adoption du procès-verbal du conseil d’administration du 28 septembre 2004 procès-verbal

Actualité
Audition

* Audition des auteurs du rapport d’expertise sur le régime économique et patrimonial des biens affectés à la RATP pour l’exploitation du service public de transport.

Budget, contrats, conventions financières, patrimoine :

* Orientations budgétaires. rapport

* Approbation des avenants n° 1 aux contrats RATP et SNCF. RATP rapport, décision, annexe

SNCF rapport, décision, annexe

* Décision modificative budgétaire n°2. rapport, décision, annexe 1, annexe 2

Affaires tarifaires

* Information sur les études des mesures tarifaires demandées par le conseil régional d’Ile-de-France. rapport, annexe 1, annexe 2

* Information sur l’étude concernant la possibilité de cumuler l’utilisation de la carte CST et des Chèques Mobilité. rapport

Amélioration de la qualité de service

* Approbation d’un avenant à la convention STIF-SNCF pour la rénovation du matériel roulant. rapport, décision

* Opération de qualité de service supérieures à 2 M€ :

* accessibilité des personnes à mobilité réduite à la gare SNCF de Bondy ; rapport décision, annexe

Amélioration de l’offre

* Service de soirée et de nuit : prolongation des services les nuits de vendredi et samedi et nouveau service routier de nuit. rapport, décision, annexe 1, annexe 2

Points divers

* Approbation d’une charte pour le mode TRAM. rapport plan décision

* Candidature de Paris pour les J.O. 2012 : garantie de la mise en place du dispositif opérationnel et de son financement pour les transports collectifs durant les jeux. Lettre de garantie, rapport, décision

* Abonnements Cartes Solidarité Transport : approbation de la rémunération des entreprises privées de transport. rapport décision