Vous êtes ici : Accueil / Rubrique masquée

Informations légales

Informations légales

Conception - réalisation - hébergement :

Le site Internet du STIF ainsi que l’ensemble de ses sous-rubriques est un service du STIF (Syndicat des Transports d’Île-de-France).

STIF
39bis - 41 rue de Châteaudun
75009 Paris
Tél : 01-47-53-28-00

  • Directeur de publication : Laurent PROBST
  • Responsable de la rédaction : Christophe MENANT

Propriété intellectuelle

L’intégralité du site du STIF (Syndicat des Transports d’Île-de-France) est protégée par les législations françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables. L’ensemble des textes, graphismes, icônes, photographies, plans, logos, vidéos, sons, marques (...) et plus généralement l’ensemble des éléments composant le site du STIF (Syndicat des Transports d’Île-de-France) et le site lui-même ne peuvent conformément à l’article L122-4 du code de la propriété intellectuelle, faire l’objet d’une quelconque représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, sur quelque support que ce soit, sans l’autorisation expresse et préalable du STIF (Syndicat des Transports d’Île-de-France).

Le non respect de cette interdiction constitue un acte de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile ou pénale de son auteur. Le STIF (Syndicat des Transports d’Île-de-France) se réserve le droit d’engager des poursuites judiciaires à l’encontre de toute personne qui n’aurait pas respecté cette interdiction.

De même, il est strictement interdit d’utiliser ou de reproduire les noms "Syndicat des Transports d’Ile-de-France" et "STIF", seuls ou associés, à quelques titre que ce soit et sur quelque support que ce soit sans l’accord préalable et écrit du STIF (Syndicat des Transports d’Île-de-France).

Ainsi, pour toute demande de reproduction d’éléments contenus dans le site du STIF (Syndicat des Transports d’Île-de-France), merci de nous contacter soit par courrier soit avec le formulaire de contact.

Hébergement

Ce site est hébergé par :

Prosodie
8 rue Grange Dame Rose
78457 Vélizy-Villacoublay cedex
Tel. +33 (0)1 34 49 06 06.

Déclaration CNIL

Conformément à la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978, le présent site a fait l’objet d’une déclaration à la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) et a été enregistré sous le numéro 1161566.

Protection des données personnelles sur le site

Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers. Les informations ne sont collectées qu’à des fins de gestion de votre demande et de statistiques internes au Syndicat des Transports d’Ile-de-France (STIF).

Informations nominatives

Conformément à la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux données personnelles vous concernant. Si vous souhaitez exercer ce droit, contactez le webmestre.

Les personnes concernées ont été informées de leurs droits. Le droit d’accès est immédiat sur le site .

Le droit de rectification s’exerce auprès du webmestre.

Responsabilité du STIF (Syndicat des Transports d’Île-de-France)

Les informations communiquées sur le site du Syndicat des Transports d’Île-de-France (STIF) sont fournies à titre indicatif, elles sont non contractuelles et ne sauraient engager la responsabilité du Syndicat des Transports d’Ile-de-France (STIF).

Le STIF (Syndicat des Transports d’Île-de-France) se réserve également le droit, à tout moment et sans préavis, d’apporter des améliorations et/ou modifications au site du STIF (Syndicat des Transports d’Île-de-France).

La responsabilité du STIF (Syndicat des Transports d’Île-de-France), ne saurait être engagée pour :

  • les dommages de toute nature, directs ou indirects, résultant de l’utilisation du site du STIF (Syndicat des Transports d’Île-de-France) et notamment toute perte d’exploitation, perte financière ou commerciale, perte de programmes et/ou de données en particulier dans le système d’information de l’utilisateur du site du STIF (Syndicat des Transports d’Île-de-France),
  • les dommages de toute nature, directs, ou indirects, résultant du contenu et/ou de l’utilisation des sites internet liés au site du STIF (Syndicat des Transports d’Île-de-France) ou auxquels les utilisateurs pourraient avoir accès via le site du STIF (Syndicat des Transports d’Île-de-France),
  • l’impossibilité d’accéder au site www.stif.org et/ou à l’un des sites internet lui étant lié,
  • les omissions et/ou erreurs que pourrait contenir le site www.stif.org

Utilisateurs

L’utilisateur du présent site est responsable des dommages de toute nature, matériels ou immatériels, directs ou indirects, causés à tout tiers, y compris au STIF (Syndicat des Transports d’Île-de-France), du fait de l’utilisation ou de l’exploitation illicite de site du Syndicat des Transports d’Ile-de-France (STIF). lui-même et/ou de l’un de ses éléments, quels que soient la cause et le lieu de survenance de ces dommages, et garantit le STIF (Syndicat des Transports d’Île-de-France) des conséquences des réclamations ou actions dont elle pourrait, de ce fait, faire l’objet.

L’utilisateur du site du STIF (Syndicat des Transports d’Île-de-France) renonce à exercer tout recours contre le STIF (Syndicat des Transports d’Île-de-France), dans le cas de poursuites diligentées par un tiers à son encontre du fait de l’utilisation et/ou de l’exploitation illicite du site du STIF (Syndicat des Transports d’Île-de-France).

Liens hypertextes

Les utilisateurs du site du STIF (Syndicat des Transports d’Île-de-France) ne peuvent mettre en place de liens hypertextes en direction du site susvisé sans l’autorisation expresse et préalable duSTIF (Syndicat des Transports d’Île-de-France).

Aussi pour toute demande de reproduction d’éléments contenus dans le site du STIF (Syndicat des Transports d’Île-de-France), merci de nous contacter par courrier ou par mail.

Crédits photos

  • Christophe Recoura – STIF
  • Rémy Cortin - STIF
  • Claire Curt - STIF
  • David Delaporte - STIF
  • Gil Quemoun - STIF
  • William Beaucardet - STIF
  • Michel Monsay - STIF